TÉLÉCHARGER LOGICIEL DAS CNAS.DZ GRATUITEMENT

  • Pas de commentaire

Français Arabe Français Amazigh. Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents. Les Procédures de recours Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier.

Nom: logiciel das cnas.dz
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 68.89 MBytes

Les moudjahidines, ainsi que les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés. Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS. Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents. La déclaration de salarié: Les sommes dues aux organismes de vnas.dz sociale au titre des cotisations principales, cnas.ddz et pénalités de retard cnss.dz recouvrées au moyen des procédures suivantes:

  TÉLÉCHARGER CORSAIRS MICROIDS GRATUIT

logiciel das cnas.dz

Vous pouvez transmettre votre DAS via logicuel sur le portail Télé-déclaration Déclaration et Versement des cotisations: Autre personnel du pont et le personnel de service général: Le travail à temps partiel: La contrainte est notifiée au cnas.dz par un agent de contrôle agrée de la sécurité sociale, à travers un procès verbal de réception ou par un huissier de justice.

Un logiciel est mis à la disposition des employeurs pour extraire le fichier.

Les gardiens de parkings autorisés. Vous employez du personnel pour votre propre compte en qualité de gens de maison, chauffeur, femme de ménage, jardinier, gardien, infirmière etc….

Employeur – CNAS

Les délais de Déclarations: Il est créé au sein des agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées. Le rôle est notifié conformément aux dispositions du code des procédures fiscales et il est exécuté par les services des impôts territorialement compétents. Les Procédures de recours Il est créé au sein lgoiciel agences CNAS de wilayas, des commissions locales de recours préalable qualifiées.

Français Arabe Français Amazigh. Les moudjahidines, ainsi cnas.rz les titulaires de pensions au titre de la législation des moudjahidine et des victimes de la guerre de libération nationale ; Les Handicapés.

  TÉLÉCHARGER WOLFENSTEIN ENEMY TERRITORY BARRACKS GRATUIT

logiciel das cnas.dz

Vous pouvez transmettre votre DAS via internet sur le portail Télé-déclaration. Les sommes dues aux organismes de sécurité sociale au titre des cotisations principales, majorations et pénalités de retard sont recouvrées au moyen des procédures suivantes: Cette commission statue sur les recours formulés par les assujettis contre les décisions prises par les services de la CNAS.

logiciel-das-cnas-algerie |

Vous occupez un ou plusieurs travailleurs, quelles que soient la nature juridique, la durée et la forme de la relation de travail. Personnel naviguant embarqué sur les navires et bateaux de pêche commerciale rémunéré à la part: La déclaration de salarié: Elle statue également sur les contestations relatives aux majorations et pénalités de retard lorsque leur montant est inférieur à un million de dinars 1.

logiciel das cnas.dz

Les artistes et auteurs, qui sont par ailleurs da sociaux, au titre de leur activité professionnelle principale, salariés ou non-salariés: